Déposée par voie électronique le 4 mars 2011 par Jacky BOUCHAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OZONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-12 du 25 mars 2011.
Le déposant est Jacky BOUCHAUD domicilié(e) 1 Chemin du rail - 16110 - La ROCHEFOUCAULD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacky BOUCHAUD domicilié(e) 1 Chemin du rail - 16110 - La ROCHEFOUCAULD - France.
La marque OZONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZONS est expirée depuis le 4 mars 2021.
Jacky BOUCHAUD - 1 Chemin du rail - 16110 - La ROCHEFOUCAULD - France
Jacky BOUCHAUD - 1 Chemin du rail - 16110 - La ROCHEFOUCAULD - France
Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OZONS"
